Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPES
Marcel Bromberg
Rodolphe Ghiglione
Agnès Landré
Pierre Molette

Numéro de dépôt :
94539507
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2004

Présentation de la marque TROPES

Déposée le 10 octobre 1994 par Marcel Bromberg, Rodolphe Ghiglione, Agnès Landré, Pierre Molette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Les déposants sont Marcel Bromberg, domicilié(e) 38 Av. du Belvédère, 93310 Pré St Gervais - France, Rodolphe Ghiglione, domicilié(e) 104 Rue de l'Université, 75007 Paris - France, Agnès Landré, domicilié(e) 10 Rue Herold, 75001 Paris - France, Pierre Molette, domicilié(e) 23 Rue Gauthey, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Molette - France.

La marque TROPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPES est expirée depuis le 10 octobre 2004.

Marcel Bromberg a également déposé les autres marques suivantes : ANALYSE PROPOSITIONNELLE DU DISCOURS


Marcel Bromberg - 38 Av. du Belvédère, 93310 Pré St Gervais - France

Rodolphe Ghiglione - 104 Rue de l'Université, 75007 Paris - France

Agnès Landré - 10 Rue Herold, 75001 Paris - France

Pierre Molette - 23 Rue Gauthey, 75017 Paris - France


Pierre Molette - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

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